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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE
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SEME Habitat Services
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEME Habitat Services
SEME FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3618793
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
SEME Habitat Services de SEME FRANCE

Présentation de la marque SEME Habitat Services

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEME Habitat Services »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEME FRANCE domicilié(e) 4 IMPASSE JEAN PERRIN - 21800 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-OLIVIER ANDRE domicilié(e) 2 BIS RUE DU CAP VERT - 21800 - QUETIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17 19 35 37 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEME Habitat Services est expirée depuis le 18 décembre 2018.

SEME FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TéléSEME , SOLEA , EcoSEME France , AQUASEME ENVIRONNEMENT , THERMOSEME CHAUFFAGE RAFRAÎCHISSEMENT , TéléTHERM , SéréniTHERM , SEME SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU , THERMO SEME ENERGIES ECONOMIQUES RENOUVELABLES , AquaTHERM


SEME FRANCE, SA - 4 IMPASSE JEAN PERRIN - 21800 - CHENOVE - France - SIREN 430454363


PIERRE-OLIVIER ANDRE - 2 BIS RUE DU CAP VERT - 21800 - QUETIGNY - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; Installation et entretien d'appareils – pour l'adoucissement, l'ionisation, la filtration, l'osmose inverse, la purification, le conditionnement, la désodorisation, la déshumidification, le réchauffement et le refroidissement de l'air et de l'eau – de climatisation réversible et de pompes à chaleur – de chauffage par capteurs, récupérateurs ou accumulateurs solaires ou utilisant toutes autres énergies renouvelables – de générateurs de vapeurs – ménager ou de confort dégagenat ou utilisant de la chaleur ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Consultations pour la protection de l'environnement ; réalisation d'études thermiques, de diagnostics de performance énergétique, de calculs de déperdition de chaleur et de charge de conditionnement d'air ; élaboration, modification et mise à jour de logiciels pour la réalisation d'études thermiques.